Les annexes du Schéma de Cohérence Territoriale regroupent plusieurs documents qui ont participé directement à son élaboration.
Elles constituent une pièce d’information et d’explication du SCoT : elles présentent, expliquent et détaillent l’ensemble des réflexions qui ont aidé à construire le Projet d’Aménagement Stratégique (PAS) et le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO).
Elles posent aussi les bases et indicateurs du suivi de l’application du projet.
Les annexes sont composées des documents suivants :
Le Diagnostic
Première étape de la construction du projet, y compris lors d’une révision, le diagnostic permet d’apporter la connaissance et compréhension du territoire dans toutes ses composantes, afin de guider les choix stratégiques des élus, à exprimer dans le PAS.
L’analyse de la consommation foncière au cours des 10 dernières années
Ce document pouvant apparaitre dans le diagnostic a pour objectif l’illustration des dynamiques d’urbanisation du territoire dans la décennie précédent le SCoT.
Cette analyse de la consommation d’espaces naturels, agricoles ou forestiers participe aux données nécessaires à l’élaboration du Schéma suivant, et à sa justification. Elle permettra notamment de justifier la cohérence des objectifs du PAS avec les objectifs nationaux de réduction de l’artificialisation des sols.
La justification des choix
La justification des choix est l’espace privilégié pour motiver, argumenter et ainsi justifier les orientations et les objectifs retenus par les élus, en détaillant les réflexions et arbitrages, sur la base des annexes précédentes.
L’évaluation environnementale
Faisant partie intégrante de la construction du SCoT, l’évaluation environnementale vise à garantir le caractère durable du projet à 20 ans exprimé par les élus. Elle se compose d’un Etat Initial de l’Environnement, mais aussi d’une analyse des incidences des choix retenus, des mesures pour éviter, réduire, compenser, d’une justification des choix, etc.)